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Marques déposées par la société étrangère Diageo Scotland Limited
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BELL'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELL'S
Diageo Scotland Limited, Société de droit écossais

Numéro de dépôt :
1530004
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2029

Présentation de la marque BELL'S

Déposée le 10 mai 1989 par la société étrangère Diageo Scotland Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Diageo Scotland Limited domicilié(e) Edinburgh Park, 5 Lochside Way, EDIMBOURGH EH12 9DT - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque BELL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELL'S arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

Diageo Scotland Limited a également déposé les autres marques suivantes : GLENDULLAN , ECOSSAIS JUSQU'AU GOÛT , PARROT BAY , TALISKER , CAPTAIN MORGAN , CLASSIC MALT , THE SINGLETON , CARDHU , OBAN , CAPTAIN MORGAN


Diageo Scotland Limited, Société de droit écossais - Edinburgh Park, 5 Lochside Way, EDIMBOURGH EH12 9DT - Royaume-Uni


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2142362 - Publication au BOPI 1999-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398031 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445172 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 26 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437811 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445169 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445170 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53738 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445171 - Publication au BOPI 2006-12-11

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704124 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

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